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Éditeur du site
Dénomination sociale : [À COMPLÉTER — raison sociale exacte]
Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. micro-entreprise, SASU, EURL]
Capital social : [À COMPLÉTER — le cas échéant]
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète]
SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS : [À COMPLÉTER — ville et numéro d'immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom et prénom]
Adresse e-mail : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Hébergeur
Shopify International Limited
Bureau 2, Ground Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : shopify.com
Responsabilité élargie du producteur (REP)
L'appareil Lumina Paris est un équipement électrique et électronique (EEE). À ce titre, il relève de trois filières à responsabilité élargie du producteur : les DEEE, les piles et accumulateurs, et les emballages ménagers.
Identifiant unique DEEE : [À COMPLÉTER — IDU délivré par l'ADEME]
Identifiant unique piles et accumulateurs : [À COMPLÉTER]
Identifiant unique emballages : [À COMPLÉTER]
Éco-organisme : [À COMPLÉTER — Ecosystème ou Ecologic]
Ces adhésions sont obligatoires avant la première vente. Les sanctions prévues à l'article L.541-9-5 du Code de l'environnement s'élèvent à 30 000 € par manquement, majorés de 7 500 € par unité mise sur le marché.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, vidéos, logos, identité visuelle — est la propriété exclusive de [À COMPLÉTER — raison sociale] ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur désigné : [À COMPLÉTER — nom du médiateur]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site de saisine : [À COMPLÉTER]
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr
Droit applicable
Le présent site et les conditions générales de vente sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.